Dominique Coq

De: Dominique Coq
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026149183(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Dominique Coq
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000025592892(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique Coq
conservateurs généraux des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000777608(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Dominique Coq
conservateurs généraux des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000776963(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Dominique Coq
conservateurs généraux des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Dominique Coq
conservateur général des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Dominique Coq
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000386509(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Dominique Coq
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000575779(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199827/12/1998
De: Dominique Coq
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000738824(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199818/02/1998
De: Coq (Dominique)
direction du livre et de la lecture, ministère de la culture
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dominique Coq
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Dominique Coq
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000566059(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 199703/04/1997